Mentions légales
Mise à jour : 28 avril 2026
Les obligations légales, sans le jargon.
Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Raison sociale : Cognicism
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS) — en cours d'immatriculation
- Capital social : 5 000 €
- Siège social : [Adresse à compléter — Lyon]
- RCS : [À compléter après immatriculation]
- N° TVA intracommunautaire : Non assujetti / en cours d'attribution
- Président : Olivier Job
- Directeur de la publication : Jérémie Chvetzoff
- Contact : contact@cognicism.fr
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hetzner Online GmbH
- Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
- Téléphone : +49 9831 505-0
- Site : hetzner.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, marques, structure, code) est la propriété exclusive de Cognicism ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Cognicism, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Cognicism met tout en œuvre pour fournir des informations à jour et exactes. Cognicism ne saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations.
Cognicism décline toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance de bugs, ou de dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cognicism n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.
Toute mise en place d'un lien hypertexte vers le site cognicism.fr nécessite une autorisation préalable écrite.
Crédits
- Conception et développement : Cognicism
- Vidéos d'illustration : Coverr (licence Creative Commons)
- Polices : Cormorant Garamond, Inter, JetBrains Mono — Google Fonts (licence SIL Open Font)
Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de la Cour d'appel de Lyon seront seuls compétents.